Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CMS
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES (SA)

Numéro de dépôt :
1757532
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
NEVERS
Date d'expiration :
02/07/2000
CMS de SOCIETE D\'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES

Présentation de la marque CMS

Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES domicilié(e) VERNUCHE, 58640 VARENNES VAUZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVO CONSEILS - France.

La marque CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMS est expirée depuis le 2 juillet 2000.

SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES a également déposé les autres marques suivantes : SERTA , S SERTIP , EUROJACK


SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES (SA) - VERNUCHE, 58640 VARENNES VAUZELLES - France


NOVO CONSEILS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06

Etudes techniques et électroniques.