CMS
Présentation de la marque CMS
Déposée le 2 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NEVERS), la marque française « CMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1757532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CMS est expirée depuis le 2 juillet 2000.
SOCIETE D'ETUDES ET DE REALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIELLES ET PUBLICITAIRES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-06